Mentions légales.
Dernière mise à jour : mai 2026
Éditeur du site
Le site www.sites-artisans.fr est édité par la société Sites Artisans.
Hébergement
Conditions générales d'utilisation
En utilisant le site www.sites-artisans.fr, vous acceptez pleinement les conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle
Sites Artisans détient tous les droits de propriété intellectuelle ou les droits d'usage sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
Limitation de responsabilité
Sites Artisans ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à votre matériel lors de l'accès au site, notamment en cas d'utilisation d'un matériel ne respectant pas les spécifications requises, ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à contact@sites-artisans.fr.
Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sites Artisans ne peut garantir le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité à leur égard.
En naviguant sur ce site, des cookies peuvent être installés sur votre appareil. Ces fichiers permettent d'enregistrer des informations relatives à votre navigation, sans vous identifier personnellement.
Droit applicable et juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.sites-artisans.fr est soumis au droit français. La juridiction exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.
